Studio Legale

« STUDIO | LEGALE est un cabinet d’avocats dynamique fondé par des trentenaires ambitieux. Olivier Boes, Christian Clement et Joost Peeters se sont associés en 2009 dans un seul but : vous débarrasser rapidement de vos problèmes juridiques. Eva Pauwels a rejoint le cabinet en 2010, et est depuis devenue associée. 15 avocats et 5 collaborateurs administratifs sont actuellement à votre disposition.

STUDIO | LEGALE représente de grandes et petites entreprises, des particuliers et désormais également des autorités administratives.

STUDIO | LEGALE est principalement actif en droit des sociétés, droit commercial, droit civil, droit de l’urbanisme, droit du travail, droit de l’environnement, et en droit pénal. Vos questions portant sur d’autres matières sont naturellement les bienvenues. Si nous ne pouvons y répondre de manière optimale, nous vous dirigeons vers un spécialiste de la matière : vous obtenez ainsi toujours le meilleur service.

Toute l’équipe est également spécialisée en recouvrement de créances. Nous investissons dans les techniques les plus modernes pour récupérer vos créances le plus efficacement et le plus rapidement possible. »

Les NFT, ou jetons non fongibles, sont la dernière folie dans le monde des crypto-monnaies. Récemment, des rapports faisant état de sommes hallucinantes versées pour des NFT ont commencé à circuler. Mais qu'est-ce que c'est exactement ? Nous l'avons découvert pour vous.

PHOTO : Une œuvre d'art numérique de l'artiste américain Beeple a été vendue aux enchères chez Christie's pour plus de 69 millions de dollars (58 millions d'euros). Il s'agit d'un collage de 5 000 dessins et animations que Beeple a réalisés chaque jour pendant les 5 000 derniers jours, soit plus de treize ans.

Une NFT n'est en fait ni plus ni moins qu'un certificat numérique non réplicable qui prouve la propriété d'un objet immatériel. Il s'agit d'une monnaie virtuelle indivisible qui est liée à un bien virtuel. La création numérique reste accessible au grand public, mais en achetant un NFT, vous pouvez montrer au monde extérieur que vous en êtes le propriétaire et vous obtenez une réplique authentifiée d'un support numérique qui est unique. Vous pouvez le comparer à un certificat d'authenticité (1). En d'autres termes, il s'agit souvent d'une question de prestige, ce qui explique immédiatement pourquoi les grandes fortunes sont prêts à payer très cher pour être les propriétaires exclusifs d'une copie d'une œuvre numérique. Les NFT sont rapidement devenus de véritables objets de collection (2). La valeur ne réside pas dans l'objet lui-même, mais dans l'authenticité et le caractère unique qu'il représente (3).

Quelques exemples

  • En début d'année, par exemple, 2,5 millions de dollars ont été proposés aux enchères pour le premier tweet du fondateur de Twitter, Jack Dorsey, datant de 2006 (4).
  • La sensation internet d'il y a 10 ans, Nyan Cat, une animation GIF d'un chat volant, a également été vendue pour la somme hallucinante de près d'un demi-million d'euros (5).
  • Le record de vente est encore au nom de l'œuvre d'art numérique "Everydays : the First 5000 days", une composition des premières œuvres de l'artiste Mike "Beeple" Winkelmann pour la somme faramineuse de 69,3 millions de dollars (6).
  • Plus près de nous également, l'utilisation des NFT se répand progressivement. Ce printemps, le Club Brugge a lancé "Club Moments", une place de marché pour les NFT où le club de football offre des objets exceptionnels ou même des buts en tant que jetons non fongibles (7).

Avantages

Les NFT se sont avérées être la réponse au problème que certaines créations sur Internet étaient partagées et reprises au hasard, ce qui rendait très difficile pour le créateur de prouver sa propriété. En conséquence, les créateurs de créations numériques n'étaient souvent pas récompensés pour leur travail. Les NFT ont donc été développées comme un moyen de garantir que les créateurs originaux puissent gagner de l'argent avec leurs travaux (8).

Parce que les NFT utilisent la technologie blockchain, il inconditionnellement établi qui est propriétaire du certificat, et surtout qui ne l'est pas. Seul l'acheteur d'un jeton non fongible disposera d'une clé numérique lui permettant de revendiquer la propriété du certificat et de l'échanger. Cela est dû au fait qu'une fonction de hachage cryptographique a été incorporée dans le NFT. De cette façon, la blockchain peut vérifier le code et déterminer qui est le propriétaire exclusif du NFT. (9) De cette manière, les NFT peuvent également être utilisés dans la lutte contre les produits de contrefaçon.

La blockchain est une sorte de journal numérique dans lequel les transactions peuvent être stockées sans être supprimées ou modifiées. Chaque nouveau bloc stocké contiendra toujours des informations sur le bloc précédent, créant ainsi une chaîne de transactions de données (10). En d'autres termes, Blockchain agit comme une sorte de notaire numérique sans qu'il soit nécessaire de faire appel à une troisième partie centrale. De cette manière, on peut générer des revenus (numériques) sans intermédiaire.

Un autre grand avantage est que l'on peut créer des NFT pour tout ce à quoi on veut donner une valeur. Pensez aux images numériques, aux mèmes, aux GIFs, à la musique, aux tweets, la liste est infinie. Cela offre également de nombreuses possibilités pour l'avenir. Les NFT étant uniques, ils pourraient, par exemple, être utilisés pour stocker des certificats de naissance ou des cartes d'identité. Mais la vente de billets pour des concerts ou des festivals pourrait aussi bientôt se faire via NFT. Chaque billet est unique et pourrait en principe être vendu comme NFT (11). Par exemple, au début de l'année, le groupe de rock Kings of Leon a mis aux enchères, via NFT, un certain nombre de billets en or donnant accès à un traitement VIP lors d'un concert en live (12).

Inconvénients

Étant donné que les NFT utilisent la technologie blockchain, cela nécessite une énorme puissance de traitement des ordinateurs. Cette puissance de traitement consomme une énorme quantité d'électricité et d'énergie, ce qui soulève la question de savoir s'il est écologiquement responsable d'attribuer des valeurs aux créations numériques en utilisant la blockchain.

Les NFT, comme d'autres monnaies virtuelles telles que le bitcoin, ne sont pas encore généralement réglementées par un gouvernement comme le sont les produits d'investissement traditionnels. Compte tenu de la volatilité du marché dans lequel circulent les crypto-monnaies, investir dans les NFT comporte toujours un risque. Tout comme un engouement connaît un pic énorme, il est également caractéristique d'un engouement qu'après un certain temps, l'intérêt du public décline. Néanmoins, de nombreuses voix s'élèvent aujourd'hui pour dire que la crypto et la blockchain en général, pourraient être l'avenir. C'est pourquoi nous suivons de près les développements dans ce domaine.

Propriété

Une NFT fait donc de vous le propriétaire d'une copie d'une œuvre d'art numérique, et non de l'original. Il s'agit simplement d'un reçu numérique indiquant que vous possédez une version signée de quelque chose, et non l'objet auquel il se rapporte.

Il est important de toujours garder à l'esprit que le créateur de l'œuvre numérique qui fait l'objet de la NFT peut continuer à faire des copies de l'œuvre et à vendre ces versions "uniques". Ainsi, plusieurs versions uniques peuvent être réalisées à partir de la même source. Cela entraînera une diminution de la valeur de la NFT. Plus un NFT est rare, plus il a de la valeur. Ainsi, ce n'est pas parce que vous convertissez une œuvre en jeton avec un NFT que vous êtes également le propriétaire légal de l'œuvre sous-jacente. Vous ne serez que le détenteur du certificat numérique que vous y avez associé (13).

Droit d’auteur

La question de savoir si une NFT est un droit de propriété intellectuelle doit recevoir une réponse négative. Lors de l'achat d'une NFT, seule la propriété économique sera transférée et non les droits d'auteur de l'œuvre. Cependant, sous certaines conditions, un jeton non fongible aura un composant de droit d'auteur. Par exemple, l'acheteur d'un NFT peut obtenir une licence pour utiliser l'œuvre ou vous pouvez convenir que le créateur original recevra une redevance chaque fois que le NFT sera vendue.

En outre, il est techniquement possible d'étendre la vente de NFT avec un droit d'auteur, mais cela devra être explicitement programmé dans un contrat intelligent. Il s'agit d'un programme informatique où les accords des parties sont enregistrés et à partir du moment où certaines conditions sont remplies, le programme informatique exécutera automatiquement l'accord et transférera le droit d'auteur (14).

Conclusion

Un NFT n'est donc ni plus ni moins qu'un certificat numérique dans la blockchain qui prouve la propriété d'une copie d'une œuvre d'art numérique. Le créateur ou l'acheteur d'une NFT ne deviendra pas lui-même propriétaire de l'œuvre numérique, mais seulement du certificat unique lié à l'œuvre numérique.

En résumé, l'émergence des NFT offre de nombreuses perspectives d'avenir, mais laisse également de nombreuses questions sans réponse. Est-il écologiquement sain d'attacher des valeurs à des créations numériques via la blockchain qui nécessitent une énorme quantité d'électricité et d'énergie ? Ne faudrait-il pas élaborer d'urgence un cadre juridique pour les NFT ? Après tout, il est loin d'être inconcevable que les jetons non fongibles soient devenus une normalité dans notre société d'ici quelques années. Selon certains chefs d'entreprise et experts, il s'agit de la nouvelle révolution industrielle de demain.

A suivre, sans doute…

Joost Peeters (Studio-Legale)


Références

(1) https://www.jubel.be/juridische-aspecten-van-niet-fungibele-tokens-nfts/
(2) https://www.vrt.be/vrtnws/nl/2021/03/09/digitale-kunstwerken-via-nft/
(3) https://lawfox.nl/blog/juridische-problemen-bij-nft-non-fungible-tokens/
(4) https://www.vrt.be/vrtnws/nl/2021/03/09/digitale-kunstwerken-via-nft/
(5) https://www.nu.nl/tech/6155919/rijk-worden-van-digitale-kunst-deze-nfts-leverden-veel-geld-op.html
(6) https://www.nu.nl/tech/6155919/rijk-worden-van-digitale-kunst-deze-nfts-leverden-veel-geld-op.html
(7) https://www.tijd.be/ondernemen/sport/club-brugge-gaat-doelpunten-verkopen-als-nft-s/10360555.html
(8) https://www.jubel.be/juridische-aspecten-van-niet-fungibele-tokens-nfts/
(9) https://lawfox.nl/blog/juridische-problemen-bij-nft-non-fungible-tokens/
(10) VAN MALDEGEM, P. “Digitaal eigendom verkopen? Dit zegt de fiscus”, De Tijd, 11 december 2021.
(11) https://cryptobriefing.com/kings-bag-1-4-million-ethereum-nft-auction/
(12) https://lawfox.nl/blog/juridische-problemen-bij-nft-non-fungible-tokens
(13) https://www.arnold-siedsma.be/nieuws/is-een-non-fungible-token-nft-een-ie-recht
(14) https://www.tijd.be/dossiers/de-vooruitblik/hoe-blockchain-en-het-metaversum-een-nieuwe-economie-laten-groeien/10356199.htm
(15) https://www.tijd.be/cultuur/kunstmarkt/ook-cryptokunst-is-voor-sotheby-s-kunst-met-grote-k/10368701.html

Studio Legale

« STUDIO | LEGALE est un cabinet d’avocats dynamique fondé par des trentenaires ambitieux. Olivier Boes, Christian Clement et Joost Peeters se sont associés en 2009 dans un seul but : vous débarrasser rapidement de vos problèmes juridiques. Eva Pauwels a rejoint le cabinet en 2010, et est depuis devenue associée. 15 avocats et 5 collaborateurs administratifs sont actuellement à votre disposition.

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