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COVID-19 VADEMECUM manuel sur les mesures corona

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Écrit par Studio Legale

Le monde entier est malheureusement captivé par le coronavirus également connu sous le nom de Covid19 ou SRAS-Cov-2.

En plus de son impact très grave sur la santé, le virus affecte la société de bien d’autres façons. Les magasins et les restaurants sont fermés, les lockdowns sont imposées, les frontières sont fermées, les festivals et autres événements sont annulés, les compétitions sportives sont reportées, etc.

La crainte d’une nouvelle crise économique est très grande.

Afin d’atténuer au mieux les conséquences (économiques) pour la population, le gouvernement prévoit toutes sortes de mesures de soutien.

Il est important d’agir rapidement pour faire face à cette crise du corona. Pour cette raison un gouvernement de pouvoirs spéciaux a été mis en place (soutenu par sept autres partis) et divers arrêtés ministériels se sont succédé rapidement.

Cependant, il n’est pas facile de garder une vue d’ensemble.

On ne parvient plus à voir la forêt à travers les arbres à cause du tsunami de règles et de (fausses) nouvelles sur le corona.

Avec notre équipe pluridisciplinaire, nous nous sommes concertés (pas trop près) et nous avons fait ce vademecum Covid-19.

Le vade-mecum donne un aperçu de toutes les règles, des mesures (de soutien) et des choses à faire et à ne pas faire. Le vade-mecum vise à vous donner un premier aperçu de l’enchevêtrement des mesures à Bruxelles et en Wallonie et traite des questions les plus courantes, avec des conseils pratiques sur la manière de demander les mesures de soutien, par exemple.

Les questions suivantes, entre autres, seront abordées :

  • Le corona est-il un cas de force majeure, et quelles en sont les conséquences ?
  • Que faire si vos projets de voyage tombent à l’eau à cause du coronavirus ?
  • Qu’en est-il du télétravail ?
  • Qu’en est-il du remboursement de votre prêt hypothécaire ?
  • Qu’en est-il de l’assemblée générale de votre immeuble ?
  • Pouvez-vous toujours vous rendre chez votre notaire ?
  • L’huissier peut-il encore remplir ses fonctions ?
  • Qu’en est-il des entreprises en difficulté ?
  • Est-il toujours obligatoire de déclencher la procédure d’alerte ?
  • L’assemblée générale des entreprises doit-elle encore avoir lieu ?
  • Qu’en est-il des délais stricts pour l’obtention d’un permis d’urbanisme et d’environnement ?

Enfin, les mesures de soutien aux indépendants, aux employeurs et aux salariés sont discutées et expliquées en détail, ainsi que d’autres mesures de soutien (par exemple, la taxe routière, le contrôle technique des véhicules, les subventions pour les factures d’énergie, etc.)

COVID VADEMECUM Wallonie

COVID VADEMECUM Bruxelles

Studio Legale

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