Le concept de durabilité ne cesse de gagner en importance au fil des années. Ce terme est dès lors utilisé à tort et à travers pour justifier des décisions. Si nous nous référons au dictionnaire Van Dale, ce terme a en fait trois significations : « qui dure longtemps », « peu sujet à l’usure ou à la détérioration » et « peu polluant pour l’environnement ».

Nul besoin de dire que les deux premières significations revêtaient jadis également une importance essentielle pour les entreprises. En effet, les investissements efficaces ont comme caractéristique de base leur utilité à long terme pour l’entreprise. Ils sont donc intrinsèquement aussi peu sujet à l’usure. Une décision d’investir a donc invariablement été prise sur la base d’un calcul du rendement. La troisième signification du terme n’est apparue à l’avant-plan qu’au cours des dernières années. Mais comment faut-il reprendre un tel facteur environnemental dans ce calcul ? Heureusement, la fiscalité offre parfois la réponse au problème.

Quelques exemples

La voiture de société est l’exemple le plus simple. Un entrepreneur qui souhaite investir dans une nouvelle voiture tient principalement compte (indépendamment de sa préférence) du prix d’achat, de la durée d’utilisation et éventuellement de la valeur résiduelle. L’environnement joue-t-il un rôle en la matière ? Pas dans un premier temps, à moins que l’entrepreneur pense lui-même que c’est socialement important. Afin d’y remédier, un certain nombre de mesures fiscales ont été introduites sur la base des émissions de CO2. En effet, plus les émissions de CO2 sont faibles, plus la déductibilité fiscale est élevée et moins l’avantage de toute nature, la taxe de mise en circulation, la taxe de circulation annuelle, etc. sont coûteux. Une voiture électrique initia-lement plus chère peut donc constituer une opportunité intéressante du fait de la fiscalité.

La déduction pour investissement de 13,5 % pour les investissements économiseurs d’énergie est un autre exemple. Une installation de récupération de la chaleur résiduelle, produite par une installation industrielle pour le chauffage central peut, à première vue, représenter un investissement trop lourd. Toutefois, une telle déduction fiscale peut constituer un incitant supplémentaire dans ce cas.

Il peut également être intéressant d’encourager les investissements de remplacement. C’est le cas, par exemple, pour les entreprises qui détiennent des véhicules utilitaires, tels que des camions, des remorques ou des semi-remorques. La plus-value qui est en principe imposable est alors exonérée, si la valeur de vente est réinvestie dans des véhicules utilitaires qui satisfont à certaines normes écologiques.

Existe-t-il donc un concept tel que la fiscalité durable ? Oui, même si elle reste limitée à ce jour. La fiscalité peut néanmoins être un moyen visant à stimuler les investissements respectueux de l’environnement. Nous pensons, d’une part, aux incitants positifs qui stimulent un certain type d’investissement (comme la déduction pour investissement et l’exonération des plus-values) et, d’autre part, à la taxation plus élevée d’investissements plus polluants (comme dans le cas des voitures de société). Dans certains cas, ils créent dés lors des opportunités pour les entrepreneurs que, chez Vandelanotte, nous sommes plus que ravis de suivre de près.